CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION

(CGV – CGU)

1. IDENTITÉ DE L’EXPLOITANT

Le présent site web est exploité par Groupe Niel LLC, société à responsabilité limitée enregistrée dans l’État du Wyoming (États-Unis), dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Groupe Niel LLC

30 N South Gould Street, Ste N

Sheridan, WY 82801

United States

Partout sur le site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Groupe Niel LLC.

2. OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après les « Conditions ») régissent :

  • l’accès au site,

  • l’utilisation de ses contenus,

  • la vente et la fourniture de produits et services,

  • notamment les formations en ligne, contenus numériques, programmes, prestations et services dématérialisésproposés par Groupe Niel LLC.

3. ACCEPTATION DES CONDITIONS

En accédant au site et/ou en achetant un produit ou un service proposé par Groupe Niel LLC, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions et les accepter sans réserve.

Ces Conditions s’appliquent à l’ensemble des utilisateurs du site, incluant notamment les visiteurs, clients, partenaires, fournisseurs et contributeurs de contenu.

Si vous n’acceptez pas l’intégralité des présentes Conditions, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser les services proposés.

4. MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier, mettre à jour ou remplacer tout ou partie des présentes Conditions à tout moment.

Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page.

Il vous appartient de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance d’éventuelles mises à jour.

La poursuite de l’utilisation du site après publication des modifications vaut acceptation pleine et entière des Conditions révisées.

5. PRODUITS, SERVICES ET CONTENUS

Les produits et services proposés peuvent inclure, sans limitation :

  • des contenus numériques,

  • des formations en ligne,

  • des programmes éducatifs,

  • des services dématérialisés,

  • des accès à des plateformes ou espaces privés.

Certains produits ou services peuvent être fournis immédiatement après achat ou de manière progressive.

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout produit, service ou fonctionnalité à tout moment, sans préavis.

6. PRIX ET CONDITIONS DE VENTE

Les prix sont indiqués dans la devise affichée au moment de l’achat et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

Toute commande vaut acceptation ferme et définitive du prix et de la description du produit ou service concerné.

Sauf mention contraire expresse, les produits numériques et services dématérialisés ne sont ni échangeables ni remboursables, conformément aux règles applicables aux contenus numériques fournis immédiatement.

7. PAIEMENTS

Les paiements sont traités par des prestataires de paiement tiers, notamment Stripe.

En effectuant un paiement, vous acceptez également les conditions générales et politiques de confidentialité de ces prestataires.

Groupe Niel LLC n’a pas accès à l’intégralité de vos données de carte bancaire, lesquelles sont traitées directement par les prestataires de paiement selon leurs propres standards de sécurité.

8. PLATEFORME TECHNIQUE

Le site et les services sont fournis à l’aide de la plateforme Systeme.io, permettant notamment l’hébergement des pages, la gestion des parcours utilisateurs et la distribution des contenus et services.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site, incluant notamment les textes, concepts, méthodes, programmes, architectures, visuels, vidéos, logos, marques, noms commerciaux et contenus, sont la propriété exclusive de Groupe Niel LLC, sauf indication contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

10. RESPONSABILITÉ ET ABSENCE DE GARANTIE

Les contenus, produits et services proposés sont fournis à des fins informatives, éducatives et/ou commerciales, sans garantie de résultat spécifique.

Groupe Niel LLC ne saurait être tenue responsable des décisions, actions ou conséquences résultant de l’utilisation du site, de ses contenus ou de ses services.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et services proposés.

11. UTILISATION INTERDITE

Il est interdit d’utiliser le site ou ses contenus à des fins illégales, frauduleuses, malveillantes, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers.

Toute violation pourra entraîner la suspension ou la résiliation immédiate de l’accès aux services, sans préavis.

12. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l’État du Wyoming (États-Unis), sans égard aux règles de conflit de lois.

Tout litige relatif à l’utilisation du site, aux produits, aux services ou aux présentes Conditions relève de la compétence exclusive des juridictions de l’État du Wyoming, États-Unis.

13. MENTIONS LÉGALES

Le site, ainsi que l’ensemble des contenus, produits et services qui y sont proposés, sont exploités et commercialisés par Groupe Niel LLC, société enregistrée dans l’État du Wyoming (États-Unis).